Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0435G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Décès de policiers dans le Nord

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0144G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Aide sociale à l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1969S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Multiplication des opérations de sauvetage de migrants dans la Manche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1693S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Lutte contre les effets psychologiques et psychiatriques de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1619S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Tests PCR pour les enfants en bas âge

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0754G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Manifestation des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0677S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Scolarité obligatoire à trois ans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0626S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Sous-effectifs chroniques au sein des juridictions

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0322G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Blocage dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0112S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réglementation concernant les zones bleues de stationnement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne