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Questions avec et sans réponses

634 questions

1. Question n° 10753 posée par M. Raymond Couderc

   Législation de contrôle de l'e-commerce des espèces sauvages

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   06/03/2014
2. Question n° 0318G posée par M. Richard Yung

   Attractivité et commerce extérieur

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   21/02/2014
3. Question n° 09031 posée par M. Gérard César

   Problématique de la vente de vins à des particuliers au sein des pays membres de l'Union européenne

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   07/11/2013
4. Question n° 09099 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Emploi des travailleurs handicapés au ministère

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   07/11/2013
5. Question n° 08794 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Fonctionnement éco-responsable du ministère

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   24/10/2013
6. Question n° 08558 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Parité pour les postes de direction au sein du ministère

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   10/10/2013
7. Question n° 07742 posée par M. Joël Guerriau

   Compétitivité des volailles françaises à l'exportation

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   01/08/2013
8. Question n° 07363 posée par M. Robert Tropeano

   Droits d'accises

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   11/07/2013
9. Question n° 0185G posée par M. Gérard César

   Boycott chinois sur le vin

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   21/06/2013
10. Question n° 05953 posée par M. Joël Guerriau

    Optimisation des échanges commerciaux avec la Chine

    La question est caduque

    25/04/2013