Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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779 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

779 questions

  1. Question n° 24895 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 24549 posée par M. Pascal Allizard

    Cyberharcèlement des élèves sur les réseaux sociaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 23616 posée par M. Cédric Vial

    Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 21110 posée par M. Hussein Bourgi

    Conditions de préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le second degré

    La question est caduque

  5. Question n° 20109 posée par M. Cédric Vial

    Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 18687 posée par Mme Catherine Procaccia

    Suppression d'effectifs enseignants dans les collèges du Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 1460G posée par Mme Laure Darcos

    Annulation des stages des élèves au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 17945 posée par M. Arnaud Bazin

    Difficultés pour les élèves de 3e de trouver des stages en entreprise en raison de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 17957 posée par Mme Laure Darcos

    Conséquences de la crise sanitaire sur les stages de classe de troisième

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 17136 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte scolaire pour le périmètre de recrutement des collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports