Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

391 questions

  1. Question n° 24821 posée par M. Pierre Laurent

    Situation à la librairie Gibert Joseph

    La question est caduque

  2. Question n° 0596G posée par M. Pierre Laurent

    Situation à Air France

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 10122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Attitude de l'État face à la séquestration de deux cadres de l'usine Goodyear

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 13321 posée par M. Serge Andreoni

    La Poste dans le 8e arrondissement de Marseille

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

  5. Question n° 13090 posée par M. François Patriat

    Conflit social chez Generali

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  6. Question n° 08960 posée par M. Daniel Percheron

    Cas des salariés de Cremonini France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  7. Question n° 08091 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conflit social à l'ambassade d'Athènes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  8. Question n° 03770 posée par M. Richard Yung

    Grève des personnels de l'ambassade et des consulats de France en Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  9. Question n° 0066G posée par M. Raymond Couderc

    Application du service minimum

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  10. Question n° 0068G posée par M. Paul Girod

    Service minimum à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale