Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 18762 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Récolte des olives

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 04447 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Propagation de xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 22862 posée par Mme Colette Giudicelli

    Lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 19351 posée par M. Louis Nègre

    Arbres malades dans le Sud-Est

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 19169 posée par M. Roland Courteau

    Bactérie xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 17754 posée par M. Roland Courteau

    Bactérie xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 17071 posée par M. Mathieu Darnaud

    Danger représenté par la bactérie xylella fastidiosa sur les oliveraies françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 1187S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Oléiculteurs et droit des agriculteurs non professionnels d'incinérer les rémanents

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  9. Question n° 16242 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bactérie tueuse d'oliviers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 15466 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Soutien à la filière oléicole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt