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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

2381 questions

  1. Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

  2. Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

    Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

    La question est caduque

  3. Question n° 28151 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque

    La question est caduque

  4. Question n° 28155 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Impact des pesticides sur la biodiversité

    La question est caduque

  5. Question n° 28044 posée par Mme Françoise Férat

    Désastre écologique des cigarettes électroniques jetables

    La question est caduque

  6. Question n° 27914 posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir des métiers du verre

    La question est caduque

  7. Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

    La question est caduque

  8. Question n° 27692 posée par M. Philippe Tabarot

    Publication du décret interdisant la publicité sur les embarcations en mer

    La question est caduque

  9. Question n° 27730 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pollution des lacs des Pyrénées

    La question est caduque

  10. Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche

    Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence

    La question est caduque