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2314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
2314 questions
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Question n° 2000S posée par M. Michel Canévet
Bilan des études menées sur les choucas
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 25516 posée par M. Olivier Henno
Évaluation du différentiel de charges entre les établissements publics et les établissements privés à but non lucratif
La question est caduque
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Question n° 25078 posée par M. Éric Kerrouche
Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse
La question est caduque
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Question n° 23670 posée par M. Yves Détraigne
Rapports au Parlement
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
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Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
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Question n° 21434 posée par M. Yves Détraigne
Deuxième état des lieux du sexisme en France
La question est caduque
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Question n° 20976 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question est caduque
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Question n° 20977 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.
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Question n° 20294 posée par Mme Annie Delmont-Koropoulis
Rapport sur la soutenabilité des dépenses de médicaments face au développement des biothérapies
La question est caduque
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Question n° 19295 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.