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508 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

508 questions

  1. Question n° 0899G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 11687 posée par Mme Laure Darcos

    Réforme du statut particulier des professeurs agrégés

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 11697 posée par M. Jean Sol

    Prise en compte de l'enseignement bilingue en langue régionale dans la future réforme de la formation du corps professoral

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 1281S posée par Mme Audrey Linkenheld

    Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 1282S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Compensation financière allouée aux communes par l'État en cas de grève des enseignants

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 1289S posée par Mme Isabelle Florennes

    Situation des collèges dans les Hauts-de-Seine

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 11574 posée par Mme Anne Ventalon

    Complexité des modalités de répartition des frais de scolarité des écoles publiques et privées

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 11590 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Nécessité d'uniformisation de la réglementation des séjours collectifs de mineurs

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 11592 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pénurie de professeurs remplaçants dans l'Eure

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 11653 posée par Mme Colombe Brossel

    Inégalité de traitement par l'État entre l'enseignement public et l'enseignement privé sous contrat à Paris

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse