Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 0939G posée par M. Olivier Cigolotti

    Annulation de la participation des entreprises israéliennes au salon Eurosatory de la défense

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 12060 posée par M. Aymeric Durox

    Protéger la France face au projet européen de défense

    En attente de réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 11903 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Nécessité de réunir la commission d'indemnisation des victimes d'essais nucléaires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 11585 posée par M. Philippe Folliot

    Cible de patrouilleurs maritimes de la Marine nationale fixée par la loi de programmation militaire

    En attente de réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 11607 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Attractivité du statut d'ouvrier d'État dans le service industriel de l'aéronautique

    En attente de réponse du Ministère des armées

  6. Question n° 11639 posée par Mme Catherine Dumas

    Suppressions des effectifs au ministère des armées en 2023

    En attente de réponse du Ministère des armées

  7. Question n° 11642 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir de la journée de défense et citoyenneté

    En attente de réponse du Ministère des armées

  8. Question n° 11537 posée par M. Hervé Maurey

    Suppression de 3 599 postes de militaires en 2023

    En attente de réponse du Ministère des armées

  9. Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

    Dissuasion nucléaire française et européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  10. Question n° 0879G posée par M. Olivier Cadic

    Espionnage de parlementaires par la Chine

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement