Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles

    En attente de réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 11383 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et interruptions de carrière

    En attente de réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 11291 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et sollicitations de la Défenseure des droits

    En attente de réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 11302 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les sanctions

    En attente de réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 11303 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'Armée et recommandations de la Défenseure des droits protection fonctionnelle

    En attente de réponse du Ministère des armées

  6. Question n° 11304 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les enquêtes indépendantes

    En attente de réponse du Ministère des armées

  7. Question n° 11118 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes et procédures disciplinaires dans l'armée

    En attente de réponse du Ministère des armées

  8. Question n° 11208 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et compositions pénales

    En attente de réponse du Ministère des armées

  9. Question n° 11209 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et utilisation de l'article 698-1 du code de procédure pénale

    En attente de réponse du Ministère de la justice

  10. Question n° 11071 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes et sanctions disciplinaires dans l'armée

    En attente de réponse du Ministère des armées