Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 20400 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement des écoles régionales d'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26092 posée par M. Bernard Frimat

    Financement du protocole de décentralisation des enseignements artistiques supérieurs en arts plastiques et en musique dans le Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

    Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19433 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21620 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Statut des enseignants territoriaux en école d'art

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09098 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés de la prestigieuse école des beaux arts à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible