Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 20400 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Financement des écoles régionales d'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence
Question n° 26092 posée par M. Bernard Frimat

Financement du protocole de décentralisation des enseignements artistiques supérieurs en arts plastiques et en musique dans le Nord Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/02/2007
Pertinence
Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy

Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec

Statut des enseignants territoriaux en école d'art

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 01948 posée par M. Pierre Laurent

Situation des établissements publics de coopération culturelle

La question est caduque

09/11/2017
Pertinence
Question n° 03460 posée par M. Michel Dagbert

Situation des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

Réponse du Ministère de la culture

22/02/2018
Pertinence