Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 08962 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Interruptions publicitaires des oeuvres télévisuelles de fiction

Réponse du ministère : Culture

17/12/1987
Pertinence
Question n° 19760 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet de vente aux enchères des espaces de publicité à la télévision

Réponse du ministère : Culture

21/10/1999
Pertinence
Question n° 29279 posée par M. Robert del Picchia

Publicité télévisée des sites Internet

Réponse du ministère : Culture

23/11/2000
Pertinence
Question n° 12993 posée par M. Michel Sergent

Volume sonore des publicités à la télévision

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/07/2004
Pertinence
Question n° 04520 posée par M. Paul Raoult

Conséquences pour les radios associatives de la suppression de la publicité sur la télévision de service public

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05765 posée par M. Gérard Bailly

Niveau sonore des publicités télévisées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0958S posée par M. Gérard Bailly

Niveau sonore des publicités

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

01/07/2010
Pertinence
Question n° 14401 posée par Mme Catherine Dumas

Augmentation du volume sonore lors des coupures publicitaires télévisées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/07/2010
Pertinence
Question n° 18944 posée par Mme Annie David

Niveau sonore des publicités

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/06/2011
Pertinence
Question n° 24238 posée par Mme Catherine Dumas

Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence