Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 11472 posée par Mme Françoise Cartron

    Réforme du lycée et devenir de la voie technologique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11530 posée par M. Paul Raoult

    Place de l'enseignement des sciences et techniques de l'ingénieur au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11599 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Enseignement des sciences et techniques industrielles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11746 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir de la voie technologique au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12173 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Réforme du lycée : perspectives de l'enseignement technique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12313 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Enseignement des sciences et technologies industrielles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16522 posée par M. François Patriat

    Devenir de la voie technologique industrielle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17490 posée par M. Daniel Raoul

    Devenir de la voie technologique industrielle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18044 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réforme des lycées techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19862 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réforme des lycées techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne