Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 23744 posée par M. Antoine Karam

Réajustement du coefficient géographique appliqué en Guyane

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 0148S posée par Mme Laurence Cohen

Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. Dominique Théophile

Revalorisation du coefficient géographique aux Antilles et en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0255S posée par Mme Laurence Rossignol

Fermeture de la maternité de Creil

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

08/06/2018
Pertinence
Question n° 0533S posée par M. Philippe Mouiller

Situation du centre hospitalier de Niort

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence
Question n° 0577S posée par Mme Céline Brulin

État budgétaire des hôpitaux seino-marins

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

Hôpitaux du sud de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence
Question n° 12260 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Tarification à l'activité

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence