Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

328 questions

Question n° 15609 posée par M. Marcel Debarge

Durée du travail: calcul de la moyenne annuelle de 35 heures

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/02/1984
Pertinence
Question n° 02536 posée par M. Serge Mathieu

Durée légale du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

11/09/1997
Pertinence
Question n° 03330 posée par M. Michel Mercier

Situation de l'emploi dans l'industrie textile

Réponse du ministère : Emploi

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03472 posée par M. Serge Mathieu

Réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1997
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Michel Duffour

Organisation des négociations sur les 35 heures

Réponse du ministère : Emploi

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Henri Belcour

Mise en oeuvre des 35 heures

Réponse du ministère : Emploi

28/11/1997
Pertinence
Question n° 06012 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan et perspectives du site Internet sur l'emploi et la santé

Réponse du ministère : Emploi

05/02/1998
Pertinence
Question n° 06602 posée par M. Alain Vasselle

Situation des entreprises du secteur de la propreté et du nettoyage industriel face aux 35 heures

Réponse du ministère : Emploi

05/03/1998
Pertinence
Question n° 08806 posée par M. Francis Grignon

Réduction du temps de travail à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

04/06/1998
Pertinence
Question n° 09441 posée par M. Serge Mathieu

Réorganisation du travail liée à la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

02/07/1998
Pertinence