Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

275 questions

  1. Question n° 10186 posée par M. Jérôme Darras

    Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07698 posée par M. Michel Dagbert

    Révision du titre professionnel de « développeur web et web mobile »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07413 posée par M. Patrick Chaize

    Conséquences du renouvellement tardif du titre professionnel de développeur web

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07415 posée par M. Patrick Chaize

    Révision du titre professionnel de « développeur web et web mobile »

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06296 posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des mécaniciens automobiles

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05555 posée par M. Sébastien Meurant

    Projet d'implantation d'une prison à Bernes-sur-Oise

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27044 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de l'agence pour la formation professionnelle des adultes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10794 posée par M. Michel Vaspart

    Déficit de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09545 posée par M. Fabien Gay

    Fermeture de trente-huit centres de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes sur le territoire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08474 posée par Mme Christine Prunaud

    Plan de restructuration de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne