Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 15125 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'emploi et chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

18/06/2010
Pertinence
Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12351 posée par M. Jean-Pierre Michel

Chômeurs en fin de droits

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12276 posée par M. Roland Courteau

Renforcement des effectifs de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0773S posée par M. Martial Bourquin

Reconduction du dispositif allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

21/01/2010
Pertinence
Question n° 0706S posée par M. Robert Navarro

Situation des personnels de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas

Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/10/2009
Pertinence
Question n° 09833 posée par M. Robert Tropeano

Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

30/07/2009
Pertinence
Question n° 08995 posée par M. Yannick Botrel

Pôle emploi Paimpol

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/06/2009
Pertinence