Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
138 questions
-
Question n° 11657 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Avenir de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin
Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin
Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox
Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert
Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 07833 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Délai de recours contre un avis de l'architecte des bâtiments de France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 07675 posée par M. Fabien Genet
Aides financières aux communes pour la réfection des bâtiments classés monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 06778 posée par M. Bruno Rojouan
Protection et sauvegarde des églises rurales en France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démocratisation culturelle dans les festivals
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence