Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 01871 posée par M. Marcel Vidal

Hérault: équipement des hôpitaux en scanners

Réponse du ministère : Santé et famille

03/07/1986
Pertinence
Question n° 05777 posée par M. Marcel Vidal

Installation d'un cosmodrome dans la région Béziers-Narbonne (Hérault)

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 09518 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration des RN 9, 109, 112 et 113

Réponse du ministère : Équipement

04/02/1988
Pertinence
Question n° 09805 posée par M. Marcel Vidal

Avenir économique du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

25/02/1988
Pertinence
Question n° 00487 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la route nationale 112

Réponse du ministère : Équipement

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02434 posée par M. Marcel Vidal

Etablissement du contrat Etat-région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/11/1988
Pertinence
Question n° 04905 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la RN 112

Réponse du ministère : Équipement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 07111 posée par M. Marcel Vidal

Réaménagement de la RN 112 au lieudit Moulin d'Abram (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1989
Pertinence
Question n° 23406 posée par M. Marcel Vidal

Travaux d'aménagement de l'axe routier Tarn-Béziers

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1992
Pertinence