Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 21166 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20949 posée par M. Marcel Vidal

    Maintien et financement des liaisons aériennes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20689 posée par M. Marcel Vidal

    Effectifs de police dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20690 posée par M. Marcel Vidal

    Retards sur le chantier de l'A75, entre Pézenas et Béziers

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20077 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisations autoroutières A 75 et A 750

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18162 posée par M. Marcel Vidal

    Avancement des réalisations autoroutières de l'A 75 et de l'A 750

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16140 posée par M. Marcel Vidal

    Travaux de l'A 75 en direction de Béziers et de l'A 750 jusqu'à Montpellier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15480 posée par M. Marcel Vidal

    Chantiers autoroutiers A 75 et A 750

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14074 posée par M. Marcel Vidal

    Déficit des forces de l'ordre dans l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12076 posée par M. Marcel Vidal

    Calendrier des travaux de raccordement entre les autoroutes A 750 et A 9 et de mise en service du tronçon Pézenas-Béziers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible