Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 24907 posée par M. Marcel Vidal

Liaison routière entre Millau et Béziers (Hérault)

Réponse du ministère : Urbanisme

18/07/1985
Pertinence
Question n° 03770 posée par M. Marcel Vidal

Communications routières entre la Lozère et la Méditerranée

Réponse du ministère : Équipement

11/12/1986
Pertinence
Question n° 11052 posée par M. Marcel Bony

TGV Centre - Auvergne - Catalogne

La question est caduque

19/07/1990
Pertinence
Question n° 16518 posée par M. Marcel Vidal

Etat d'avancement du projet d'autoroute A 75

Réponse du ministère : Équipement

25/07/1991
Pertinence
Question n° 18662 posée par M. Marcel Vidal

Etat d'avancement du projet d'autoroute A 75

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1991
Pertinence
Question n° 20109 posée par M. Marcel Vidal

Réalisation de l'autoroute A 75

Réponse du ministère : Équipement

27/02/1992
Pertinence
Question n° 02492 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place d'un nouveau plan Massif central

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/09/1997
Pertinence
Question n° 0371S posée par M. Jean Besson

Conditions de circulation dans le couloir rhodanien

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1998
Pertinence
Question n° 0464S posée par M. Gérard Delfau

Travaux de contournement de la commune de Saint-André-de-Sangonis

Réponse du ministère : Logement

19/02/1999
Pertinence
Question n° 15204 posée par M. Jean Puech

Mise en concession du viaduc de Millau en Aveyron

Réponse du ministère : Équipement

01/04/1999
Pertinence