Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0050S posée par M. Gérard Delfau

    Recul du fret ferroviaire à la SNCF et Grenelle de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01999 posée par M. Robert Tropeano

    Fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02001 posée par M. Robert Tropeano

    Conséquences du plan haut débit ferroviaire en matière de transport de matières dangereuses

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02933 posée par M. Marcel Rainaud

    Concertation sur le dossier du fret ferroviaire de la SNCF

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04324 posée par M. Roland Courteau

    Dysfonctionnement de Fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

    Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14558 posée par M. Robert Navarro

    Déplacement à Montpellier du contrôle d'approche de l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau

    Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15792 posée par M. Robert Navarro

    Situation préoccupante du transport ferroviaire dans le Massif Central, en particulier dans ses liaisons avec l'Hérault et le Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte