Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand

Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

24/10/2013
Pertinence
Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano

Devenir de la ligne Béziers-Neussargues

La question a été retirée

30/05/2013
Pertinence
Question n° 03061 posée par M. Marcel Rainaud

Banque de France au service des particuliers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/11/2012
Pertinence
Question n° 20869 posée par M. Raymond Couderc

Avenir de la ligne SNCF Béziers-Neussargues

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20176 posée par M. Alain Fauconnier

Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Paris

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/09/2011
Pertinence
Question n° 16471 posée par M. Alain Fauconnier

Devenir de la ligne SNCF Béziers-Neussargues

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 15792 posée par M. Robert Navarro

Situation préoccupante du transport ferroviaire dans le Massif Central, en particulier dans ses liaisons avec l'Hérault et le Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

04/11/2010
Pertinence
Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau

Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14558 posée par M. Robert Navarro

Déplacement à Montpellier du contrôle d'approche de l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/07/2010
Pertinence