Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano

Devenir de la ligne Béziers-Neussargues

La question a été retirée

30/05/2013
Pertinence
Question n° 20869 posée par M. Raymond Couderc

Avenir de la ligne SNCF Béziers-Neussargues

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20176 posée par M. Alain Fauconnier

Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Paris

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/09/2011
Pertinence
Question n° 16471 posée par M. Alain Fauconnier

Devenir de la ligne SNCF Béziers-Neussargues

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 14558 posée par M. Robert Navarro

Déplacement à Montpellier du contrôle d'approche de l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 07713 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

16/04/1998
Pertinence
Question n° 02492 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place d'un nouveau plan Massif central

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/09/1997
Pertinence
Question n° 12814 posée par M. Marcel Vidal

Maintien de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues-Clermont-Ferrand-Paris

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence