Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 18570 posée par M. Marcel Vidal

    Effectifs de police à Montpellier, Béziers et Sète (Hérault)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09518 posée par M. Marcel Vidal

    Amélioration des RN 9, 109, 112 et 113

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04905 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la RN 112

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07111 posée par M. Marcel Vidal

    Réaménagement de la RN 112 au lieudit Moulin d'Abram (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09933 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la RN 112 entre Béziers et Saint-Pons-de-Thomières (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04510 posée par M. Roland Courteau

    Répartition des aides communautaires au titre des fonds structurels pour la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12355 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement routier de l'axe Albi - Sète

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01832 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la RN 112 dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02263 posée par M. Marcel Vidal

    Conseils de prud'hommes du département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07207 posée par M. Marcel Vidal

    Liaisons routières entre l'A 75 et les stations du littoral héraultais

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible