Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 06978 posée par M. Alain Fauconnier

Devenir de la ligne ferroviaire entre Béziers et Neussargues

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano

Devenir de la ligne Béziers-Neussargues

La question a été retirée

30/05/2013
Pertinence
Question n° 01762 posée par M. Robert Tropeano

Ligne Béziers-Neussargues

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/09/2012
Pertinence
Question n° 20869 posée par M. Raymond Couderc

Avenir de la ligne SNCF Béziers-Neussargues

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence
Question n° 16471 posée par M. Alain Fauconnier

Devenir de la ligne SNCF Béziers-Neussargues

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 15792 posée par M. Robert Navarro

Situation préoccupante du transport ferroviaire dans le Massif Central, en particulier dans ses liaisons avec l'Hérault et le Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

04/11/2010
Pertinence
Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 00202 posée par M. Robert Tropeano

Activité fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 20949 posée par M. Marcel Vidal

Maintien et financement des liaisons aériennes

La question a été retirée pour cause de décès.

22/12/2005
Pertinence