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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau
Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau
Avenir des services de santé du département de l'Aude
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 04510 posée par M. Roland Courteau
Répartition des aides communautaires au titre des fonds structurels pour la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau
Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence