Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 22854 posée par M. Henri Cabanel

    Disparition du master affaires publiques à Béziers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

    Centre libre d'enseignement supérieur international

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10450 posée par M. Robert Tropeano

    Université Montpellier III

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0135C posée par M. Robert Tropeano

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0137C posée par Mme Chantal Jouanno

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08314 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de l'université Montpellier III et de l'antenne « Du Guesclin »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05168 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Modalités d'application du numérus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18270 posée par M. Robert Tropeano

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0762S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Promotion des langues régionales et notamment de l'occitan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05586 posée par M. Raymond Couderc

    Programme Coup de pouce CLÉ

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Faible