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Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 0474S posée par M. Bernard Delcros

   Survie de la ligne de l'Aubrac

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin

   Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel

   Desserte ferroviaire du Massif central

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   04/03/2021

   Pertinence

4. Question n° 1000S posée par Mme Josiane Costes

   Possibles suppressions de lignes de trains

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   14/11/2019

   Pertinence

5. Question n° 0996G posée par M. Pascal Savoldelli

   Devenir de la ligne Perpignan-Rungis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/10/2019

   Pertinence

6. Question n° 04454 posée par M. Jean Sol

   Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   19/04/2018

   Pertinence

7. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

   Liaisons ferroviaires et région Occitanie

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/03/2018

   Pertinence

8. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Lignes à grande vitesse en Occitanie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/02/2018

   Pertinence

9. Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/10/2017

   Pertinence

10. Question n° 24690 posée par M. Roland Courteau

    Réalisation du chaînon manquant de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    19/01/2017

    Pertinence