Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 00202 posée par M. Robert Tropeano

Activité fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 01999 posée par M. Robert Tropeano

Fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02001 posée par M. Robert Tropeano

Conséquences du plan haut débit ferroviaire en matière de transport de matières dangereuses

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/10/2007
Pertinence
Question n° 04324 posée par M. Roland Courteau

Dysfonctionnement de Fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04428 posée par M. Marcel Rainaud

Service de fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/05/2008
Pertinence
Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 14558 posée par M. Robert Navarro

Déplacement à Montpellier du contrôle d'approche de l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau

Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

09/09/2010
Pertinence
Question n° 15792 posée par M. Robert Navarro

Situation préoccupante du transport ferroviaire dans le Massif Central, en particulier dans ses liaisons avec l'Hérault et le Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

04/11/2010
Pertinence