Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0050S posée par M. Gérard Delfau

    Recul du fret ferroviaire à la SNCF et Grenelle de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

    Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0059S posée par M. Christian Cambon

    Coût de plus en plus prohibitif pour les usagers de l'autoroute

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0681S posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de la ligne Aubrac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Lignes à grande vitesse en Occitanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

    Liaisons ferroviaires et région Occitanie

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible