Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 18162 posée par M. Marcel Vidal

    Avancement des réalisations autoroutières de l'A 75 et de l'A 750

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20077 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisations autoroutières A 75 et A 750

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20690 posée par M. Marcel Vidal

    Retards sur le chantier de l'A75, entre Pézenas et Béziers

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20949 posée par M. Marcel Vidal

    Maintien et financement des liaisons aériennes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21166 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00202 posée par M. Robert Tropeano

    Activité fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0050S posée par M. Gérard Delfau

    Recul du fret ferroviaire à la SNCF et Grenelle de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01999 posée par M. Robert Tropeano

    Fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02001 posée par M. Robert Tropeano

    Conséquences du plan haut débit ferroviaire en matière de transport de matières dangereuses

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02933 posée par M. Marcel Rainaud

    Concertation sur le dossier du fret ferroviaire de la SNCF

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible