Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 28052 posée par M. Marcel Vidal

Situation de la RN 112 entre Béziers et le département du Tarn

La question est caduque

30/01/1986
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00605 posée par M. Paul Malassagne

Faiblesse des investissements de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00949 posée par M. Marcel Vidal

Rénovation de la gare de Béziers (Hérault)

Réponse du ministère : Transports

15/05/1986
Pertinence
Question n° 05030 posée par M. Gérard Delfau

Diminution des activités de la SNCF en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Transports

12/03/1987
Pertinence
Question n° 09805 posée par M. Marcel Vidal

Avenir économique du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

25/02/1988
Pertinence
Question n° 00658 posée par M. Marcel Vidal

Extension du TGV de Montpellier à Béziers (Hérault)

Réponse du ministère : Transports

07/07/1988
Pertinence
Question n° 06867 posée par M. Marcel Vidal

Conditions de circulation sur le canal du Midi

Réponse du ministère : Transports

09/11/1989
Pertinence
Question n° 00202 posée par M. Robert Tropeano

Activité fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 01999 posée par M. Robert Tropeano

Fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/10/2007
Pertinence