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Questions avec et sans réponses

42 questions

1. Question n° 0182S posée par M. Roland Courteau

   Desserte de la région de Narbonne par le TGV

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   07/12/1994

   Pertinence

2. Question n° 0239S posée par Mme Dinah Derycke

   Dangers résultant de la vente de ballons gonflés au protoxyde d'azote

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   10/04/1998

   Pertinence

3. Question n° 0371S posée par M. Jean Besson

   Conditions de circulation dans le couloir rhodanien

   Réponse du ministère : Équipement

   13/11/1998

   Pertinence

4. Question n° 0464S posée par M. Gérard Delfau

   Travaux de contournement de la commune de Saint-André-de-Sangonis

   Réponse du ministère : Logement

   19/02/1999

   Pertinence

5. Question n° 0500S posée par M. Guy Vissac

   Développement de la ligne Clermont - Nîmes

   Réponse du ministère : Équipement

   25/03/1999

   Pertinence

6. Question n° 0901S posée par M. Guy Vissac

   Transport du bois arraché pendant les tempêtes de décembre 1999

   Réponse du ministère : Équipement

   06/10/2000

   Pertinence

7. Question n° 0150S posée par M. Gérard Delfau

   Avenir du pôle financier public et semi-public

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   16/01/2003

   Pertinence

8. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

   Avenir des services de santé du département de l'Aude

   Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

   04/03/2003

   Pertinence

9. Question n° 0280S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Désenclavement du sud du Tarn

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   04/06/2003

   Pertinence

10. Question n° 1047S posée par M. Gérard Delfau

    Financement des établissements d'accueil des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    11/05/2006

    Pertinence