Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

263 questions

Question n° 18570 posée par M. Marcel Vidal

Effectifs de police à Montpellier, Béziers et Sète (Hérault)

Réponse du ministère : Intérieur

19/07/1984
Pertinence
Question n° 20982 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Béziers (Hérault): renforcement des mesures de sécurité d'une usine fabriquant des produits toxiques

La question est caduque

13/12/1984
Pertinence
Question n° 0284G posée par M. Jules Faigt

Sécurité à l'usine de Béziers (Hérault) fabriquant du méthylisocyanate

Réponse du ministère : Affaires européennes

14/12/1984
Pertinence
Question n° 24907 posée par M. Marcel Vidal

Liaison routière entre Millau et Béziers (Hérault)

Réponse du ministère : Urbanisme

18/07/1985
Pertinence
Question n° 26140 posée par M. Marcel Vidal

Fonctionnement du centre de documentation occitane de Béziers (Hérault)

Réponse du ministère : Culture

10/10/1985
Pertinence
Question n° 28052 posée par M. Marcel Vidal

Situation de la RN 112 entre Béziers et le département du Tarn

La question est caduque

30/01/1986
Pertinence
Question n° 28279 posée par M. Gérard Roujas

Mise en règlement judiciaire de la société Astre et cie de Béziers (Hérault)

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00605 posée par M. Paul Malassagne

Faiblesse des investissements de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00826 posée par M. Gérard Roujas

Mise en règlement judiciaire de la société Astre et cie à Béziers (Hérault)

Réponse du ministère : Justice

08/05/1986
Pertinence