Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

258 questions

  1. Question n° 0018G posée par M. Serge Lagauche

    Situation des enseignants

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Problème des assurances en matière médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0023G posée par M. Yves Coquelle

    Loi solidarité et renouvellement urbains

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0035G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Suppression de postes au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0038G posée par M. Bernard Angels

    Situation de l'économie en France

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0048G posée par M. Gérard Miquel

    Gestion des déchets et politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0062G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0066G posée par M. Jean Boyer

    Programmes violents ou pornographiques à la télévision

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0067G posée par M. Alain Gournac

    Emploi-jeunes au sein de l'Education nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0071G posée par M. Dominique Braye

    Rapport sur les intempéries et leurs conséquences sur les infrastructures de transport

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Forte