Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

147 questions

Question n° 13353 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Conditions de déroulement des travaux du chantier Eole à Paris

Réponse du ministère : Équipement

11/01/1996
Pertinence
Question n° 14605 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Problème de stationnement des personnels de la maison d'arrêt de Paris la Santé

Réponse du ministère : Intérieur

21/03/1996
Pertinence
Question n° 15894 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Lycée technologique Diderot, à Paris-19e

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1996
Pertinence
Question n° 16227 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Utilisation de locaux inoccupés pour la création de constructions scolaires

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1996
Pertinence
Question n° 16229 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Délocalisation éventuelle des services centraux de la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 0545S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Conséquences de la construction d'un multiplexe cinématographique à Paris

Réponse du ministère : Culture

29/01/1997
Pertinence
Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1997
Pertinence
Question n° 20954 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Rues piétonnes dans les Xe et XIXe arrondissements de Paris

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 20956 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Prise en charge des consultations d'obstétrique de l'hôpital Pierre-Rouquès (Paris 11e)

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 20957 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mise aux normes des machines du lycée Lucas-de-Nehou, Paris (5e)

Réponse du ministère : Éducation

06/03/1997
Pertinence