Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

154 questions

Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0777G posée par M. Philippe Dominati

Immobilier à Paris

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0780G posée par M. Yves Krattinger

Collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0763G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Fiscalité

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Christophe Béchu

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0742G posée par M. Jean-Louis Carrère

Triple A

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0737G posée par M. Claude Bérit-Débat

Chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0726G posée par M. Philippe Dallier

Fraude fiscale

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

25/11/2011
Pertinence
Question n° 0727G posée par M. Gérard Miquel

Difficultés des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

25/11/2011
Pertinence