Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0979S posée par M. Didier Boulaud

    Procédure exceptionnelle d'indemnisation des communes victimes de la sécheresse

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0742S posée par M. Didier Boulaud

    Fonctionnement du centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0552S posée par M. Didier Boulaud

    Pénurie de médecins

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0549S posée par M. René-Pierre Signé

    Présence des services publics en zone rurale

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0352S posée par M. Gérard Roujas

    Statut des contrôleurs aériens section circulation essais-réception de la direction générale pour l'armement du ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0288S posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés des unités de soins pédo-psychiatriques de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0028S posée par M. Didier Boulaud

    Désengagement de l'Etat dans les contrats de ville

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0034S posée par M. Didier Boulaud

    Avenir du détachement de Fourchambault

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0014S posée par Mme Brigitte Luypaert

    Révision de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1275S posée par M. Didier Boulaud

    Redéploiement des forces de police dans la Nièvre

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte