Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

  1. Question n° 04504 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Quota maximum d'effectif en établissement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0111G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Fiscalité à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0199S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Vol de matériel agricole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02448 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures de soutien pour l'emploi dans le bassin houiller de Lorraine

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0074S posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Climat d'insécurité régnant sur le campus de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales à Cergy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01515 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soins à apporter aux usagers du crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01516 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27628 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière événementielle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27532 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Climat d'insécurité autour du campus de l'ESSEC à Cergy

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne