Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 19926 posée par M. Jack Ralite

    Agents de l'enseignement supérieur et de la recherche privés de chèques emploi-service universel et de chèques-vacances

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19369 posée par M. Ivan Renar

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera

    Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18263 posée par Mme Michelle Demessine

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17959 posée par Mme Odette Terrade

    Scolarisation des enfants autistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17986 posée par M. Guy Fischer

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17740 posée par M. Ivan Renar

    Sous-effectif et turn-over des auxiliaires de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16392 posée par Mme Odette Terrade

    Scolarisation des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14074 posée par M. Ivan Renar

    Conséquences de l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13767 posée par Mme Michelle Demessine

    Nomination effective de 39 enseignants de médecine générale reconnus aptes à enseigner par la commission nationale d'intégration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne