Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
47 questions
-
Question n° 0321C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
La réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10507 posée par M. Pierre Laurent
Agents de la DGCCRF affectés à la direction départementale interministérielle de la protection des populations de Paris
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0035C posée par M. Claude Bérit-Débat
L'hébergement d'urgence
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 20718 posée par M. Guy Fischer
Fonctionnement des commissions départementales de conciliation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 17182 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Suppression de postes d'enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 14111 posée par M. Michel Billout
Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Moyens alloués à l'université de Nanterre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0170G posée par Mme Jacqueline Panis
Suicides en prison
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence
-
Question n° 25354 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Moyens alloués aux instituts universitaires de technologie
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 24392 posée par M. Robert Bret
Arrêt de la rémunération des formations professionnelles
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence