Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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577 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

577 questions

  1. Question n° 10659 posée par Mme Paulette Fost

    Transports en Ile-de-France et remboursement de la carte orange

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12352 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression du tiers payant par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12842 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir du centre de tri postal de Pantin et de ses personnels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12935 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression du billet simple de train pour un voyage

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12936 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Liaisons SNCF-RER

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13083 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Manque d'équipements en moyens de liaison moderne des commissariats du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13151 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Exploitation et développement de la décharge de Choisy-aux-Boeufs (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13243 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de réforme de l'organisation commune des marchés fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13244 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution des terres agricoles pour les départements d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible