Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 08113 posée par M. Pierre Laurent

Régime de retraite des salariés de l'assainissement

La question est caduque

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08114 posée par M. Pierre Laurent

Vaccination anti-leptospirose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08115 posée par M. Pierre Laurent

Devenir des équipes de psychiatrie des hôpitaux de Saint-Maurice

La question est caduque

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07267 posée par M. Pierre Laurent

Centre de santé dentaire Archereau

La question est caduque

04/07/2013
Pertinence
Question n° 06016 posée par M. Pierre Laurent

Situation des cadres de santé de l'AP-HP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06017 posée par M. Pierre Laurent

Évènements dramatiques intervenus dans les établissements de l'AP-HP Sainte-Périne et Port-Royal

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06018 posée par M. Pierre Laurent

Situation de l'hôpital Trousseau à Paris dans le 12e arrondissement

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06020 posée par M. Pierre Laurent

Expulsions d'étrangers gravement malades

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 04204 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04206 posée par M. Pierre Laurent

Devenir de l'Hôtel-Dieu

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence