Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 25721 posée par Mme Annie David

Situation des étudiants(tes) sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 24989 posée par M. Ivan Renar

Formation des sages-femmes selon le cursus licence-master-doctorat (LMD)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/10/2006
Pertinence
Question n° 23988 posée par M. François Autain

Non-parution du décret d'application de l'article 26 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/07/2006
Pertinence
Question n° 23610 posée par M. Ivan Renar

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

Hôpitaux publics en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence
Question n° 22990 posée par M. Ivan Renar

Crise financière des établissements hospitaliers publics

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence
Question n° 22908 posée par Mme Évelyne Didier

Création d'un ordre infirmier

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/04/2006
Pertinence
Question n° 22561 posée par M. Ivan Renar

Création d'un ordre infirmier

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/04/2006
Pertinence
Question n° 1005S posée par M. Guy Fischer

Avenir des maisons médicales de garde

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22441 posée par M. Guy Fischer

Déremboursement du matériel de fixation des fractures

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence