Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

Question n° 0866G posée par Mme Laurence Cohen

Cabinets dentaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

18/05/2016
Pertinence
Question n° 17293 posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir du service des brûlés du centre hospitalier de Tours

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/07/2015
Pertinence
Question n° 0532G posée par Mme Laurence Cohen

Situation de l'hôpital

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/06/2015
Pertinence
Question n° 15786 posée par M. Pierre Laurent

Situation des hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15533 posée par Mme Laurence Cohen

Présence médicale dans le Val-de-Marne

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/04/2015
Pertinence
Question n° 10657 posée par M. Michel Le Scouarnec

Lutte contre les cancers pédiatriques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10663 posée par M. Pierre Laurent

Délais d'attente dans les services d'urgence parisiens

La question est caduque

27/02/2014
Pertinence
Question n° 08929 posée par M. Gérard Le Cam

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/10/2013
Pertinence
Question n° 07446 posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question est caduque

18/07/2013
Pertinence
Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question a été retirée

02/05/2013
Pertinence