Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 19926 posée par M. Jack Ralite

    Agents de l'enseignement supérieur et de la recherche privés de chèques emploi-service universel et de chèques-vacances

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13767 posée par Mme Michelle Demessine

    Nomination effective de 39 enseignants de médecine générale reconnus aptes à enseigner par la commission nationale d'intégration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13313 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09839 posée par Mme Annie David

    Avenir de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09487 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'enseignement de la médecine générale à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04886 posée par M. Guy Fischer

    Intégration des études infirmières dans le cadre du LMD

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04687 posée par M. Ivan Renar

    Intégration des études infirmières dans le cadre du LMD

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26418 posée par M. François Autain

    Lecture critique d'article aux épreuves classantes nationales de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Forte