Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 05168 posée par M. Michel Le Scouarnec

Modalités d'application du numérus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 0054C posée par Mme Michelle Meunier

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0055C posée par Mme Laurence Cohen

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 13767 posée par Mme Michelle Demessine

Nomination effective de 39 enseignants de médecine générale reconnus aptes à enseigner par la commission nationale d'intégration

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13313 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la filière universitaire de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/05/2010
Pertinence
Question n° 09839 posée par Mme Annie David

Avenir de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09487 posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence
Question n° 05638 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

25/09/2008
Pertinence
Question n° 26418 posée par M. François Autain

Lecture critique d'article aux épreuves classantes nationales de médecine

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 23989 posée par M. François Autain

Gestion des conflits d'intérêts dans la mise en oeuvre de la formation médicale continue

La question est caduque

20/07/2006
Pertinence