Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 10137 posée par Mme Michelle Demessine

    Rattachement de l'enseignement agricole au ministère chargé de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0590S posée par M. Michel Billout

    Situation des roms : en finir avec le nomadisme forcé

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06005 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0760G posée par Mme Dominique Gillot

    Étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0719G posée par M. Claude Domeizel

    Application de l'article 40 de la Constitution

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20088 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre l'illettrisme, grande cause nationale 2012

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Services publics dans les territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0425G posée par Mme Françoise Laborde

    Éducation nationale et ascension sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Jeunesse et prévention

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Moyenne